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BASE - Copyright : Droit d'auteur

Posté : 10 nov. 2009, 10:53
par beeratwork
Tuto - INFO - Index des tutos de Beeratwork

Parceque vous ne savez rien
"BASE - COPYRIGHT : DROIT D'AUTEUR"
comme ça vous en saurez plus

Wikipédia a écrit :Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur son oeuvre de l’esprit originale.

Quelques liens :

Enregistrement des droits d'auteur
La page de Wikipédia
Copyright France
Copyright France Canada


Législation :
:reglement: :oblivion:
Question législation, ça dépend des pays, mais en général, l'auteur à tous les droits sur sa création, oeuvre de son esprit.

Autrement dit... L'imposition de la volonté par les martiens n'a pas encore été prouvée, donc il serait extrêment improbable que le dessin que vous créez ne soit pas de votre fait et oeuvre de votre esprit. Donc vous êtes l'auteur de ce dessin et vous avez tous les droits d'auteur (reconnus par la législation) dessus.

Concernant Oblivion : Bethesda Softwork dispose donc des droits d'auteur sur Oblivion. Vous êtes propriétaires du plastique qui porte le non de DVD, mais pas du contenu immatériel que ce plastique supporte. Comme vous créez vos mods à partir d'Oblivion, Bethesda Softwork à des droits sur vos mods puisque vous utilisez le produit de Bethesda Softwork.


Et la vente ?

L'auteur peut vendre son produit pour autant qu'il respecte la législation. Il existe des contrat entre les intermédiaires et l'auteur concernant la vente du produit au particulier.
:maitre:
Auteur ----> le(s) intermédiaire(s) ----> les particuliers

Concernant Oblivion : Si je ne m'abuse, vous ne pouvez pas vendre votre mod puisque ce que vous utilisez pour faire un mod est à la base la propriété de Bethesda Softwork (le jeu Oblivion, ses ressources...).


Sur quoi ai-je des droits alors ?
Wikipédia a écrit :Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur son oeuvre de l’esprit originale.
Vous avez des droits sur tout ce qui est oeuvre de votre esprit. :zen:

Autrement dit... Si vous créez vos propres ressources avec 3DSMax et PhotoShop, par exemple, vous êtes le seul à avoir des droits sur vos ressources. Mais si vous modifiez les ressources de Bethesda Softwork de quelque manière que ce soit, ça peut aussi dépendre du pays, mais en gros, vous avez "plagié". Certains moddeurs n'hésitent pas à prétendre à des droits alors qu'il ne font que de la retexturisation ou bêtement deux trou dans le modèle 3D d'une épée de fer, d'autres recollent des bouts d'armure... On peut penser qu'il s'agit juste d'adaptation d'une oeuvre originale, donc ils n'auraient en réalité aucun droit. Jusqu'à présent, es mods ont l'air (ou sont) toléré par Bethesda Softwork. D'ailleur, la société avait mis le TESC à disposition des joueurs. Même si c'était pourqu'ils fassent leur plugins personnels...


En résumé pour les mods :

- Votre plugin doit être gratuit.
- Les ressources modifiées ne peuvent être vendue, mais elle doivent être fournie pour que le mod puisse fonctionner.
- Vous pouvez vendre vos propres ressources mais je doute qu'il y ait des acheteurs.
- Vous ne pouvez pas utiliser un autre jeu.
- Vous pouvez exiger que l'on ne réutilise pas votre mods pour d'autres mods, etc, ou bien décider qu'il est libre, mais ça dépend de vous.

J'ai peut-être oublié des choses, je suis certainement plus qu'incomplet, donc j'invite qui a les connaissances requises à me compléter. :siffle:

Re: Tuto - Copyright : Droit d'auteur - BASE

Posté : 10 nov. 2009, 11:20
par Corax
Très beau tutoriel, beeratwork!
Je pense qu'on peux mettre ce topic en copie dans les sections pour Fallout & Morrowind (car même si les exemples sont pour oblivion, le droit d'auteur concerne tous les jeux traités ici.

Re: Tuto - Copyright : Droit d'auteur - BASE

Posté : 10 nov. 2009, 13:53
par Petit_Scarabee_77
Sujet mis en Post-it.

Re: Tuto - Copyright : Droit d'auteur - BASE

Posté : 10 nov. 2009, 14:34
par T!TER
Très belle synthèse sur tous les droits dont disposent les moddeurs ! :top: Merci !!! :honneur:

Re: Tuto - Copyright : Droit d'auteur - BASE

Posté : 16 nov. 2009, 19:37
par Sita
- Vous ne pouvez pas utiliser un autre jeu.
Je me permet de préciser un petit point sur ce dernier, vous pouvez par contre utiliser les ressources d'un jeu à condition de faire une demande auprès de la boîte qui a produit le jeu, il arrive que ces dernières acceptent comme ce fut le cas pour le mod rajoutant du contenu de stalker pour fallout 3 ou la nano combinaison de crysis pour Oblivion. Combi

Re: Tuto - BASE - Copyright : Droit d'auteur

Posté : 08 mai 2010, 13:52
par Tenzaku
Ce sujet étant assez régulièrement sur le tapis je vais ajouter quelques petites choses:
Bethesda ne possède pas la totalité du contenu de votre dvd.
2K, SpeedTree, Havok et autres en possèdent certain droits car certaines propriétés.
De ce fait il est assez important de préciser que transférer le contenu d'un jeu Bethesda vers un autre jeu Bethesda est interdit tout simplement car les différents proprios des contenus pourraient taper sur Bethesda. Bethesda tolère donc l'utilisation des meshes et autres modèles au sein du même jeu mais pas d'un jeu à l'autre.