BASE - Copyright : Droit d'auteur
Posté : 10 nov. 2009, 10:53
Tuto - INFO - Index des tutos de Beeratwork
Parceque vous ne savez rien
"BASE - COPYRIGHT : DROIT D'AUTEUR"
comme ça vous en saurez plus
Quelques liens :
Enregistrement des droits d'auteur
La page de Wikipédia
Copyright France
Copyright France Canada
Législation :

Question législation, ça dépend des pays, mais en général, l'auteur à tous les droits sur sa création, oeuvre de son esprit.
Autrement dit... L'imposition de la volonté par les martiens n'a pas encore été prouvée, donc il serait extrêment improbable que le dessin que vous créez ne soit pas de votre fait et oeuvre de votre esprit. Donc vous êtes l'auteur de ce dessin et vous avez tous les droits d'auteur (reconnus par la législation) dessus.
Concernant Oblivion : Bethesda Softwork dispose donc des droits d'auteur sur Oblivion. Vous êtes propriétaires du plastique qui porte le non de DVD, mais pas du contenu immatériel que ce plastique supporte. Comme vous créez vos mods à partir d'Oblivion, Bethesda Softwork à des droits sur vos mods puisque vous utilisez le produit de Bethesda Softwork.
Et la vente ?
L'auteur peut vendre son produit pour autant qu'il respecte la législation. Il existe des contrat entre les intermédiaires et l'auteur concernant la vente du produit au particulier.
Auteur ----> le(s) intermédiaire(s) ----> les particuliers
Concernant Oblivion : Si je ne m'abuse, vous ne pouvez pas vendre votre mod puisque ce que vous utilisez pour faire un mod est à la base la propriété de Bethesda Softwork (le jeu Oblivion, ses ressources...).
Sur quoi ai-je des droits alors ?
Autrement dit... Si vous créez vos propres ressources avec 3DSMax et PhotoShop, par exemple, vous êtes le seul à avoir des droits sur vos ressources. Mais si vous modifiez les ressources de Bethesda Softwork de quelque manière que ce soit, ça peut aussi dépendre du pays, mais en gros, vous avez "plagié". Certains moddeurs n'hésitent pas à prétendre à des droits alors qu'il ne font que de la retexturisation ou bêtement deux trou dans le modèle 3D d'une épée de fer, d'autres recollent des bouts d'armure... On peut penser qu'il s'agit juste d'adaptation d'une oeuvre originale, donc ils n'auraient en réalité aucun droit. Jusqu'à présent, es mods ont l'air (ou sont) toléré par Bethesda Softwork. D'ailleur, la société avait mis le TESC à disposition des joueurs. Même si c'était pourqu'ils fassent leur plugins personnels...
En résumé pour les mods :
- Votre plugin doit être gratuit.
- Les ressources modifiées ne peuvent être vendue, mais elle doivent être fournie pour que le mod puisse fonctionner.
- Vous pouvez vendre vos propres ressources mais je doute qu'il y ait des acheteurs.
- Vous ne pouvez pas utiliser un autre jeu.
- Vous pouvez exiger que l'on ne réutilise pas votre mods pour d'autres mods, etc, ou bien décider qu'il est libre, mais ça dépend de vous.
J'ai peut-être oublié des choses, je suis certainement plus qu'incomplet, donc j'invite qui a les connaissances requises à me compléter.
Parceque vous ne savez rien
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comme ça vous en saurez plus
Wikipédia a écrit :Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur son oeuvre de l’esprit originale.
Quelques liens :
Enregistrement des droits d'auteur
La page de Wikipédia
Copyright France
Copyright France Canada
Législation :


Question législation, ça dépend des pays, mais en général, l'auteur à tous les droits sur sa création, oeuvre de son esprit.
Autrement dit... L'imposition de la volonté par les martiens n'a pas encore été prouvée, donc il serait extrêment improbable que le dessin que vous créez ne soit pas de votre fait et oeuvre de votre esprit. Donc vous êtes l'auteur de ce dessin et vous avez tous les droits d'auteur (reconnus par la législation) dessus.
Concernant Oblivion : Bethesda Softwork dispose donc des droits d'auteur sur Oblivion. Vous êtes propriétaires du plastique qui porte le non de DVD, mais pas du contenu immatériel que ce plastique supporte. Comme vous créez vos mods à partir d'Oblivion, Bethesda Softwork à des droits sur vos mods puisque vous utilisez le produit de Bethesda Softwork.
Et la vente ?
L'auteur peut vendre son produit pour autant qu'il respecte la législation. Il existe des contrat entre les intermédiaires et l'auteur concernant la vente du produit au particulier.

Auteur ----> le(s) intermédiaire(s) ----> les particuliers
Concernant Oblivion : Si je ne m'abuse, vous ne pouvez pas vendre votre mod puisque ce que vous utilisez pour faire un mod est à la base la propriété de Bethesda Softwork (le jeu Oblivion, ses ressources...).
Sur quoi ai-je des droits alors ?
Vous avez des droits sur tout ce qui est oeuvre de votre esprit.Wikipédia a écrit :Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur son oeuvre de l’esprit originale.

Autrement dit... Si vous créez vos propres ressources avec 3DSMax et PhotoShop, par exemple, vous êtes le seul à avoir des droits sur vos ressources. Mais si vous modifiez les ressources de Bethesda Softwork de quelque manière que ce soit, ça peut aussi dépendre du pays, mais en gros, vous avez "plagié". Certains moddeurs n'hésitent pas à prétendre à des droits alors qu'il ne font que de la retexturisation ou bêtement deux trou dans le modèle 3D d'une épée de fer, d'autres recollent des bouts d'armure... On peut penser qu'il s'agit juste d'adaptation d'une oeuvre originale, donc ils n'auraient en réalité aucun droit. Jusqu'à présent, es mods ont l'air (ou sont) toléré par Bethesda Softwork. D'ailleur, la société avait mis le TESC à disposition des joueurs. Même si c'était pourqu'ils fassent leur plugins personnels...
En résumé pour les mods :
- Votre plugin doit être gratuit.
- Les ressources modifiées ne peuvent être vendue, mais elle doivent être fournie pour que le mod puisse fonctionner.
- Vous pouvez vendre vos propres ressources mais je doute qu'il y ait des acheteurs.
- Vous ne pouvez pas utiliser un autre jeu.
- Vous pouvez exiger que l'on ne réutilise pas votre mods pour d'autres mods, etc, ou bien décider qu'il est libre, mais ça dépend de vous.
J'ai peut-être oublié des choses, je suis certainement plus qu'incomplet, donc j'invite qui a les connaissances requises à me compléter.
